COLONIES DE VACANCES :
découvrez ici ce que le Comité d'Entreprise propose pour les colonies de vacances de vos enfants...
Le catalogue est à retirer au CE début février pour les colonies d'été. La participation n'est pas cumulable avec les aides pour le centre aéré et les voyages scolaires.
CENTRE DE VACANCES
Le calcul sera fait en fonction de votre “Q.F.” (quotient familial)
Pour l’obtenir, il suffit de prendre les revenus « Total salaires et assimilés » sur l’avis d’imposition N-2 et les diviser comme suit :
REVENUS BRUTS DU MENAGE
12 X Nbre de parts
DEFINITION DES PARTS (à la date du séjour)
Nbre enfants
|
0 |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
Célibataire Veuve, veuf Divorcé (e) |
2 |
3 |
3,5 |
4 |
4,5 |
5 |
Marié (e) 1 revenu |
3 |
3,5 |
4 |
4,5 |
5 |
5,5 |
Marié (e) 2 revenus |
3,5 |
4 |
4,5 |
5 |
5,5 |
6 |
Pour les divorcés, calcul du quotient familial déductions faites des pensions alimentaires versées et indemnisation pour les enfants officiellement à charge.
PARTICIPATION C.E
|
- 310 | 311 à 350 | 351 à 390 | 391 à 430 | 431 à 470 |
+ 470
|
CATEGORIE I
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85 % |
80 % |
75 % |
70 % |
65 % |
60 % |
CATEGORIE II |
70 % |
65 % |
60 % |
55 % |
50 % |
45 %
|
CATEGORIE III |
60 % |
55 % |
50 % |
45 % |
40 % |
35 %
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La participation du C.E. sera calculée, déductions faites des éventuels bons de la C.A.F., bourses et aides diverses et ne sera pas cumulable avec une autre indemnisation de vacances (Pas d’indemnisation pour les colonies extérieures).
Les familles inscrivant plusieurs enfants bénéficieront d’une participation C.E. supplémentaire de 5 % par enfant.
Des échéanciers seront proposés aux personnes en faisant la demande.
Comité d'Entreprise SOVAB